Décisions du Conseil Municipal

Conseil municipal du 21/09/2020

Conseil Municipal du 21 septembre 2020

Présents : BRIQUEZ C., COLLOT V.,  GIRARDOT M.,

BERTHET S., BOYER Ch.,  DE VALLIERE S., DONZE J., LEGENDRE Ch.,  MAGAGNINI  O.,  PESENTI P.

Excusé : VARET M.

Délégations au Maire: afin d’alléger la gestion communale, le conseil municipal, délègue à l’unanimité plusieurs compétences d’ordre général au maire (voir délibération au panneau d’affichage).

Commission de contrôle de la liste électorale : le conseil municipal à l’unanimité, désigne M. Samuel BERTHET pour siéger à cette commission.

Délégué CNAS : M. Olivier MAGAGNINI est désigné, à l’unanimité, délégué pour représenter la commune au CNAS.

Délégués SIED 70 : le Conseil Municipal, à l’unanimité, nomme M. Mathieu VARET, délégué titulaire et M. Christian BOYER, délégué suppléant pour représenter la commune au SIED 70.

Photovoltaïque : le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de confier une étude de faisabilité d’un projet de centrale photovoltaïque au sol sur le carreau de la carrière à la SEML Côtes d’Or Energies.

Prix du stère d’affouage : le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de fixer le prix du stère livré en 2021  à  35 € , afin de tenir compte de l’évolution du coût de fabrication.

Admission en non-valeur : le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte l’admission en non-valeur d’une somme de 7.92 €. La modicité de la somme ne permettant pas d’entamer des poursuites pour son recouvrement.

Eclairage public : le conseil municipal, à l’unanimité, décide de poursuivre le remplacement des lampes de rue et de solliciter l’aide du SIED 70 pour ces travaux.